Archives pour la catégorie Wikimedia

Bye Bye Wikipédia ?

Dans le domaine du numérique, l’Union Européenne sait faire des choses biens et d’autres qui le sont beaucoup moins.

Parmi les mesures récentes qui sont une excellente chose, nous pouvons citer l’entrée en vigueur du RGPD qui m’a bien occupé ce dernier mois, mais ceci est une autre aventure dont je m’étalerai plus longuement dans un autre billet.

À cause de cela, j’ai suivi de loin l’affaire dont nous allons parler dans ce billet, je vais alors tenter de me rattraper maintenant.

Aujourd’hui, le texte va être étudié par le parlement européen.

Il s’avère que ce texte soulève une opposition importante, par exemple 70 personnalités du web incluant Vinton Cerf (père fondateur d’Internet), Tim Berners-Lee (inventeur du WWW), Bruce Schneier (spécialiste en sécurité informatique) se sont opposé au texte via une lettre ouverte.  On peut également citer une forte désapprobation de la part de 169 professeurs universitaires [2] et de 145 organismes opérant dans les domaines des droits de l’homme, de la liberté de la presse, de la recherche scientifique et de l’industrie informatique [3].

Wikipédia est également touché par ce texte qui risque de lui porter un préjudice important. C’est pour cette raison que le cinquième site le plus fréquenté du monde s’est opposé frontalement à ce texte, que ce soit de la part de la direction (CA de la WMF) ou des contributeurs bénévoles qui ont rendu les versions italienne, estonienne, lettone et espagnole  inaccessibles, d’autres comme les versions francophones ou anglophone se contentent d’avertir les lecteurs via des communiqués ou des bandeaux.

Bien qu’il y a déjà eu des précédents, une telle réaction de la part de Wikipédia, qui n’est pas réputé pour ses prises de positions politiques montre qu’un malaise existe.

Mais en fait, que reproche-t-on à ce texte ?

Si vous avez bien révisé votre guide du petit censeur, vous saurez que pour justifier une censure sans obtenir un lever de boucliers, vous devez mettre en avant la lutte contre la pédopornographie ou le terrorisme. Ici, le motif avancé est la protection des ayants-droits (vous savez, pour lutter contre le téléchargement illégal alors qu’il semblerait que ce ne soit pas si nocif que ça pour l’industrie (source)).

En effet, sous la pression de l’industrie du disque, des ayants-droits, etc., il est envisagé de filtrer en amont les contenus téléchargés grâce à des bots.

Ces processus coûteux à mettre en place sont destinés à repérer et bloquer les contenus protégés, en méconnaissant les exceptions aux droits d’auteurs (parodies, citations, …). Cela a donc des répercussions autant sur les petits hébergeurs qui ne peuvent mettre en place un tel système que pour les utilisateurs qui voient leur liberté d’expression menacé.

Pour entrer dans les détails, en effectuant une communication au public, le site devra par défaut obtenir l’autorisation des ayants droit avant de donner accès à n’importe quel contenu. S’il ne dispose pas de cette autorisation, il ne pourra plus être qualifié d’hébergeur et aura donc une responsabilité directe sur la légalité des contenus mis en ligne par les tiers (et la vous comprenez pourquoi la WMF commence à avoir des sueurs froides). Pour éviter des problèmes, le site doit filtrer grâce à des empreintes fournis par les ayants-droits.

Selon Raegan MacDonald, Head of EU Public Policy chez Mozilla « si ces propositions étaient adoptées, l’UE ferait un pas en arrière en laissant passer une loi fragmentée et archaïque sur le droit d’auteur ».  Le texte ne se limite pas aux seuls contenus audio ou musicaux, mais aussi sur l’ensemble des œuvres sous droit d’auteur, dont les logiciels.

Pour Wikimédia France, les contenus « reconnus comme pouvant potentiellement enfreindre la loi seront automatiquement bloqués », avec le jeu de l’article 13. « Or la complexité du droit d’auteur, les différences entre pays et les exceptions au droit d’auteur ne peuvent être correctement appréhendées par des algorithmes ». L’entité anticipe un risque d’autocensure : « les plateformes opteront pour un principe de précaution en bloquant plus de contenu que nécessaire ce qui réduira la diversité de ces plateformes en empêchant les personnes peu aguerries aux nouvelles technologies d’y participer ».

Internet n’est pas une zone de non droit (biens que des « professionnels du secteur » aient encore des problèmes avec la loi du 6 janvier 1978 mais j’en reparlerai dans un autre billet) et les contrefaçons, tout comme les harcèlements peuvent être poursuivis devant les tribunaux.

Toutefois, si ce texte passe, vos mèmes ou vos tweets sur les matchs de football avec photographies se feront bloquer par défaut. Viva la liberté d’expression !

Et vous pensez que je suis dans l’hyperbole en invoquant le principe de liberté d’expression ? Pourtant le Rapporteur spécial des Nations Unies (ONU) sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’expression et d’opinion a adressé une lettre très critique à l’Union européenne. Vu que je rédige ce billet assez rapidement, je n’ai pas encore eu l’occasion de lire en détail cette lettre. Je suis désolé si ce billet paraît un peu brouillon, je n’ai eu le temps que de rassembler des ressources et débroussailler le terrain.

Sources / ressources :
* L’Internet libre et ouvert est en danger : vous pouvez arrêter ce désastre
* Filtrage : déluge de critiques sur l'article 13 du projet de directive sur le droit d'auteur
* Directive Copyright : combattons le filtrage automatisé... et la centralisation du Web !
* La directive copyright et le problématique article 13
* Directive Droit d’auteur : à l'ONU, les inquiétudes du Rapporteur spécial à la liberté d'expression
* Wikipédia mène la fronde contre la directive européenne sur le droit d'auteur

Sur une note plus légère, la version francophone de Wikipédia s’approche dangereusement du seuil des 2 000 000 articles créer. Pour fêter l’occasion, le site s’est fendu un petit communiqué de presse et préparé un nouveau logo spécialement pour l’occasion qui remplacera celui présent actuellement pendant probablement un mois (sondage).

La mise en place par défaut de la coloration syntaxique est également un (très) bon point.

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Mathieudu68 : Un an dans la peau d’un arbitre

Aujourd’hui, je vais laisser la parole à Mathieudu68, un ex-arbitre qui revient sur son mandat et livre sa vision des choses sur des sujets qui agite toujours Wikipédia.

Tout d’abord, je remercie chaleureusement mon ex-collègue Gratus d’avoir bien
voulu m’ouvrir son blog.

Plus que de dresser le bilan de mon année de mandat, ce billet sera surtout
l’occasion de dresser une réflexion sur le CAr, son avenir et pourquoi il est
soudainement voué aux gémonies par une minorité, il est vrai très active, de la
communauté.

Bilan personnel

J’ai candidaté en mars 2017 parce que personne ne se portait volontaire (j’ai été le seul candidat à cette élection groupée).
Ma candidature a surpris car j’étais alors peu actif sur Wikipédia depuis
quelques mois, venant à peine de revenir. Plusieurs contributeurs ont d’ailleurs
été inquiets à ce sujet, mais je savais que j’allais reprendre un rythme de
contributions soutenu, ce qui a bien été le cas par la suite.

Mon bilan comme arbitre est quantitativement peu important, ce qui est à mettre
en parallèle avec la faible activité du comité depuis deux ans. Je n’ai eu en
réalité, qu’un seul arbitrage à traiter sur le fond, c’est celui entre Lepetitlord et Hotter3.
Un arbitrage très classique, avec un conflit personnel ancré sur une thématique
bien précise. Le moins que l’on puisse dire est qu’il n’a pas attiré les foules
(les critiques du CAr ne s’intéressent pas à ce genre de contributeurs somme
toute discrets et de conflits localisés), et on a pu travailler tranquillement.
J’estime avoir bien œuvré à cette occasion. J’ai passé de nombreuses heures à
décortiquer et lire tous les arguments des parties et témoignages et à lire
l’ensemble de leurs interactions. J’en ai passé à peu près autant à réfléchir à
mon commentaire puis à la rédiger.

Au final, ce sont mes propositions, qui ont l’air d’avoir séduit mes collègues,
qui ont structuré la décision d’arbitrage. Telles que je les avais pensées, mes
propositions avaient pour objectifs de faire cesser le conflit, mais non le
dialogue, entre ces deux contributeurs avec une menace de forte sanction au
moindre « pet de travers » entre les deux. Ceci pour qu’ils continuent à
contribuer sur leurs domaines, à apprendre à dialoguer, et qu’ils restent au
final sur Wikipédia, où tous deux ont beaucoup apporté. Mes propositions de
sanctions en cas de dérapage, qui ont été globalement retenues, étaient un peu
comme la bombe nucléaire, suffisamment dissuasives pour qu’elles n’aient jamais
à s’appliquer. Malheureusement, cela n’a pas marché. Elles ont dû être
appliquées quelques mois plus tard et, au final, un des deux protagonistes a
quitté Wikipédia, dégoûté.

J’ai eu le sentiment de bien faire, mais ça n’a pas fonctionné et l’arbitrage
est au final un échec. C’est, pour moi, une grande déception (la plus grande,
bien plus que les critiques reçues ou les conflits avec certains admins) car j’y
ai passé beaucoup de travail et de temps, et j’ai fait du mieux que j’ai pu.
Peut-être qu’il y avait mieux à prendre comme décision, peut-être qu’il n’y
avait tout simplement rien à faire parce que certains conflits ont tellement
pourri qu’ils en sont de toute façon insolubles. Je n’en sais rien mais je suis
très déçu de ne pas avoir réussi.

C’est le point principal de mon mandat puisque le seul arbitrage auquel j’ai
participé. Mon autre grande action a été de coordonner la nomination des CU en
2017. Cela s’est très mal passé, d’une part parce qu’il y a eu des quiproquos,
et d’autre part parce que j’ai mal ressenti (et ce ne fut pas qu’à cette
occasion) certaines directives de Racconish qui s’est un peu considéré, sans
doute de par son expérience, comme le chef de notre comité. Je ne suis pas le
seul, en interne, à lui avoir fait de telles critiques, et j’ai passé la
deuxième moitié de mon mandat dans un climat tendu avec lui. Ce n’était pas
l’idéal. Au final, je pense que nous avons tous les deux eu des torts, et que
cela n’a pas aidé la crise traversée par le comité d’arbitrage, et j’en suis
désolé. Surtout, ce sont les CU qui en ont pâti, puisqu’il y a eu des manques et
il a fallu quelques mois plus tard refaire une nouvelle nomination. À notre
décharge, il nous était difficile de prévoir que Hexasoft et Schlum, qui avaient
candidaté à nouveau et semblaient toujours très motivés, allaient soudainement,
pour le premier, disparaître purement et simplement de la surface de Wikipédia,
et pour le second perdre sa motivation à effectuer son rôle de CU (et,
visiblement, à pouvoir continuer à contribuer activement sur Wikipédia). Il est
vrai aussi que, l’année dernière comme il y a un mois, il y a eu très peu de
candidats, et ça n’aide pas.

Par ailleurs, je sais que beaucoup de contributeurs ont été surpris que
Prométhée ne soit pas renouvelé. Je ne vais pas révéler les discussions internes
des arbitres, mais j’aimerais préciser que la décision de non-renouvellement, si
elle n’a pas été unanime, a été assez largement majoritaire. Nous avons relevé
plusieurs cas où Prométhée a clairement été en délicatesse avec la politique de
confidentialité, et nous nous en sommes expliqués avec lui. Je ne rentrerai pas
davantage dans les détails.

La problématique des CU et des OS

Puisque j’en suis aux CU et aux OS, c’est l’occasion de donner mon avis sur un
débat qui existe depuis longtemps, et qui rebondit à nouveau avec la nouvelle
prise de décision sur le CAr en préparation : est-ce que c’est bien le rôle du
CAr de faire ces nominations ? Pour ma part, je pense que non. Je n’ai jamais
trop compris pourquoi ce rôle incombe aux arbitres même si, bon, il fallait bien
le faire.

D’un autre côté, je pense aussi que des élections par toute la communauté ne
seraient pas non plus les bienvenues. Ces deux postes sont techniques et
sensibles, et ils nécessitent des compétences qui doivent être évaluées au
préalable. Avec des élections, je ne vois pas comment ces évaluations auraient
lieu, et surtout je crains qu’il ne s’agisse que d’un concours de popularité. Je
vois déjà les votes favorables parce que le candidat est gentil, parce que c’est
un bon contributeur, ou les votes défavorables idiots du genre « il a commis une
guerre d’édition le 31 février 2005, c’est très vilain », qui ne sont pas
pertinents du tout. Il faut dire ce qui est : on peut être un excellent
contributeur à Wikipédia, qui apporte des AdQ et respecte toutes les règles, et
être un CU catastrophique faute de maîtrise technique. Je pense donc que
l’élection ne serait pas adaptée.

Il faut donc que ce soit un groupe de contributeurs qui fassent ces nominations.
Les admins sont trop nombreux. Il y a aussi les bureaucrates. Pourquoi pas, sauf
que ce sont des gens élus à vie (et moi ça me dérangerait de donner un tel
pouvoir à des gens parfois élus il y a plus de dix ans), et en plus certains
d’entre eux (Clem23, Esprit Fugace, Anthère) ne semblent plus vraiment être là.
Au final, j’ai l’impression que si les arbitres ont hérité du bébé, c’est un peu
parce que c’est la solution « la moins pire ». Mais elle devient gênante
maintenant qu’il n’y a périodiquement plus assez d’arbitres.

Il reste l’hypothèse de créer une structure /ad hoc/. Un comité de nomination,
qui ne serait là que pour ça. Pourquoi pas, mais on retombe sur le même problème
: les gens élus seront-ils compétents techniquement pour évaluer les candidats ?
Vous me direz, les arbitres ne le sont pas forcément. C’est vrai. C’est
d’ailleurs pourquoi, en réalité, les arbitres évaluent surtout les réponses des
candidats sur la politique de confidentialité. Pour le côté technique, le
questionnaire a été élaboré par Schlum, CU expérimenté en place depuis
longtemps, qui nous a aussi fourni les réponses attendues à chaque question.
Heureusement parce que, je l’avoue, j’aurais été incapable de répondre à toutes…

Au final, j’avoue que je ne sais pas trop quoi faire avec ces nominations.
J’hésite entre les laisser aux arbitres et créer un comité de nomination. Les
autres solutions (élections directes ou nomination par les bureaucrates) me
semblent à écarter.

Le conflit arbitres/certains admins

Avec l’arbitrage où j’ai dû rendre un avis, et la nomination des CU, cela a été
le troisième point essentiel de mon mandat, le plus démotivant. Cette
problématique a d’ailleurs été abordée dans plusieurs billets, ici-même, par
Gratus. Je partage d’ailleurs largement ses observations et ses analyses. C’est
un fait, une partie de la communauté — avec des arguments tout à fait recevables
d’ailleurs — veut supprimer le CAr. Parmi ces personnes, il se trouve aussi des
admins. C’est leur opinion, c’est leur droit, et je n’ai aucun problème avec ça.

Là où j’ai vu un problème, c’est quand ces admins ne se contentent pas d’avoir
leur opinion, mais agissent de manière illégitime pour essayer de parasiter le
fonctionnement du comité ou même, pire, tenter de dépouiller les arbitres de
leurs compétences (pourtant données par un règlement issu de plusieurs prises de
décision) pour les reprendre abusivement à leur compte. C’est bel et bien ce qui
s’est passé à deux reprises au cours de mon mandat, et je sais que j’ai exaspéré
ces personnes (au point qu’on m’insulte et me menace sur IRC) en ne me laissant
pas faire.

La première affaire est celle de l’arbitrage Atonabel contre Omar-toons.
Nous avons estimé que cet arbitrage était recevable. J’y participais et,
théoriquement, cela aurait dû être mon deuxième arbitrage où je devais exprimer
un avis de fond. Cela n’a pas été possible puisque Omar-toons n’a tout
simplement pas pu mettre une seule ligne d’argumentaire dans la mesure où… il a
été bloqué par les admins durant toute la durée que le règlement lui laissait
pour déposer ses arguments. Qui plus est, le motif de blocage, s’il ne
recouvrait pas toute la dimension de l’arbitrage, était tout de même proche de
ce qu’il nous incombait de traiter, ce qui est déjà un premier gros problème en soi…

En constatant cela, nous avons édicté une mesure conservatoire d’urgence pour
demander son déblocage, le temps qu’Omar-toons mette son argumentaire en
défense. Les admins qui se sont exprimés nous ont littéralement envoyés chier.
Désolé pour la vulgarité, mais je ne vois pas comment le dire autrement, vu le
ton employé. C’est déjà, en soi, une très mauvaise manière et franchement, un
manque de bon sens criant… Mais c’est même pire que ça puisque, d’après le
règlement issu de prises de décision prises par la communauté, les admins sont
censés techniquement exécuter les décisions des arbitres, sans pouvoir s’y
opposer. Là, ils se sont sciemment assis sur notre mesure conservatoire, et donc
sur le règlement. Et, malheureusement, malgré « le droit wikipédien » en notre
faveur, nous ne pouvions rien faire de plus. Nous n’avons pas les moyens de
forcer les admins à respecter nos décisions, quand bien même ils sont censés
être obligés de le faire. Nous avons donc été contraints, la mort dans l’âme, de
déclarer notre arbitrage recevable impossible à traiter. C’est n’importe quoi et
c’est entièrement de la faute de ces admins. J’aimerais d’ailleurs faire un
distinguo. Certains, à n’en pas douter, ont agi de bonne foi, par
incompréhension du règlement ou de la situation, ou parce qu’ils ont estimé en
leur for intérieur que c’était la meilleure chose à faire. Mais certains de ces
admins, qui sont notoirement anti-CAr, étaient clairement de mauvaise foi, et
leur objectif était de nuire au CAr. Ils ont réussi.

La deuxième affaire a été l’arbitrage Writium/Chaoborus (et je tiens à préciser, pour éviter toute ambiguïté, que le pauvre Chaoborus n’y est pour rien dans le pataquès qui a suivi). La situation était la suivante : un contributeur, Writium, a fait l’objet d’une RA pour ses modifications non-constructives. Plusieurs admins se sont alors exprimés en faveur d’un
blocage indéfini, vu l’étendue des dégâts, et Chaoborus a conclu la RA en
appliquant la sanction décidée. Writium, qui l’estime injuste, a décidé de
lancer un arbitrage contre Chaoborus (visiblement parce que c’est lui qui a
techniquement bloqué, même si la décision a été collégiale). Bon, bien
évidemment, l’arbitrage était ridicule et n’avait aucune chance d’être déclaré
recevable. Le problème, c’est que les admins ne nous ont pas laissés faire notre
travail. L’un d’entre eux a supprimé d’autorité l’arbitrage lancé, sans même
attendre qu’on ait fait la moindre demande en ce sens. Le résultat est là.
Cet admin et quelques autres ont estimé inadmissible que mon collègue Cangadoba
restaure l’arbitrage pour que les arbitres puissent ensuite donner leur
décision. Ce serait soutenir un perturbateur professionnel. Bah non, c’est
simplement une application toute bête de la chose suivante : les admins gèrent
ce qui relève des admins, et les arbitres gèrent ce qui relève des arbitres. Ce
qui n’était pas normal, c’est qu’un arbitrage soit d’autorité déclaré nul et non
avenu par quelqu’un qui n’a pas été élu pour s’en occuper. Et que Do not follow,
l’admin en question, ne comprenne pas où est le problème m’a franchement laissé
pantois. Qu’est-ce qu’il aurait dit si j’étais allé rejeter des RA à la place
des admins ? Dans le même registre, il a fallu que je mène une guerre d’édition
sur notre propre page contre un simple péon, Fanchb29 (qui explique
régulièrement sur le Bistro qu’il faut supprimer le CAr), qui, lui aussi,
s’était mis en tête de décider tout seul et à la place des arbitres élus que
l’arbitrage n’était pas recevable. J’ai dû me pincer plusieurs fois pour y croire…

Quel avenir pour le comité d’arbitrage ?

Comme Gratus l’a écrit ici-même et sur Twitter, cet épisode surréaliste était le
plus éclatant des symptômes : /« Le Car a tellement perdu en légitimité qu’on
renie désormais la capacité et l’autorité de Mathieudu68 et Cangadoba à gérer la
page de l’institution ET à traiter des arbitrages »/.

C’est effectivement de cela qu’il s’agit. C’est un fait, l’existence du CAr,
remise en cause depuis des années et de graves dérapages survenus en 2011, est
de plus en plus contestée. Encore une fois, c’est une opinion tout à fait
légitime, mais elle ne permet pourtant pas de s’affranchir des règles en
vigueur, or c’est ce qui a été fait.

Maintenant, il est certain que le CAr ne peut pas rester en l’état. Faut-il le
supprimer ? Je ne le crois pas, et je vais dire pourquoi en mettant les pieds
dans le plat. Si certains admins cherchent depuis longtemps à supprimer le CAr,
c’est, en réalité, j’en suis malheureusement convaincu, pour en récupérer les
prérogatives. Et avoir ainsi la compétence exclusive des sanctions individuelles
à prononcer sur Wikipédia. Et là, on voit tout de suite où est le problème.
C’est que la manière dont les admins traitent les dossiers n’est absolument pas
soumise à procédure, contrairement au comité d’arbitrage. Je vais être clair,
depuis un an environ, les personnes mises en cause n’ont tout simplement pas de
possibilité de réellement se défendre, leurs interventions étant tout simplement
retirées…

Je vais prendre un exemple tout récent. On en arrive aujourd’hui à des cas comme
celui de Synthwave.94, qui a cinq ans de présence, 130 000 modifications et plusieurs AdQ, et n’a jamais été bloqué. Pourtant, il se retrouve menacé de blocage indéfini pour sa
première incartade (une guerre d’éditions ; et encore, des contributeurs
d’importance comme Nouill, Marilouw et Guil2027 estiment qu’il n’a rien fait de
mal) en cinq ans. C’est du grand délire et c’est clairement un effet de
l’absence de CAr. De plus en plus, des admins, au nom de « l’efficacité » et
d’une propension à vouloir tout régler, n’agissent plus que par le prisme de la
sanction et en perdent franchement tout sens de la mesure.

Il faut donc un comité d’arbitrage pour contrebalancer cette toute puissance des
admins, j’en suis convaincu. Mais ce comité doit être réformé car actuellement,
il ne fonctionne qu’épisodiquement et n’intéresse plus la communauté (il n’y a
plus de candidats et très peu de gens s’intéressent aux élections d’arbitres).
Que peut être ce comité ? Déjà, je pense qu’il faut qu’il se recentre sur ses
deux missions principales : arbitrer des conflits et nommer les CU et les OS
(sauf si l’on crée donc un comité de nomination). Il faut supprimer la notion
d’arbitrage communautaire qui a brouillé les règles, et laisser cela aux admins.
Je pense aussi qu’il faut supprimer le pouvoir de sanction (destitution
temporaire ou définitive) d’un admin par le CAr, qui n’a plus grand sens depuis
que le principe des contestations a été installé.

Je pense que deux grandes mesures devraient être prises :

  •  La première, c’est de donner aux arbitres davantage de moyens d’être
    médiateurs. Il faut simplifier la manière dont on les saisit, et peut-être
    leur permettre de s’autosaisir d’un conflit personnel en cours. J’ai vu avec
    Lepetitlord – Hotter3 que, finalement, les arbitres n’ont rien pu faire
    parce qu’ils ont été saisis trop tard. Le conflit avait trop pourri. Il faut
    que les arbitres puissent intervenir quand il est encore temps, quand le
    conflit est encore résoluble. Je pense qu’il est vraiment très important de
    réfléchir là-dessus.
  • La deuxième mesure, c’est de faire clairement du CAr une instance d’appel
    d’une décision des administrateurs. Ceci, pour éviter les démonstrations de
    toute-puissance qu’on voit actuellement. Bien sûr, il faudra que cette
    possibilité soit encadrée. Il ne faut pas que le travail de maintenance soit
    entravé, et il est hors de question de permettre au moindre vandale de
    passage ayant écrit « prout, pipi caca » dans les articles de faire appel du
    blocage qu’il a reçu. Je pense qu’on pourrait imaginer un système semblable
    à celui des contestations individuelles du statut d’administrateur. Ainsi,
    si x contributeurs ayant un minimum de contributions et d’ancienneté (on
    peut retenir les mêmes seuils que pour les contestations) saisissent le CAr
    pour dire que telle décision des admins ne leur paraît pas convenable, alors
    on considère qu’il y a appel. Le CAr devient ainsi l’arbitre entre les
    admins et une partie de la communauté qui conteste leur décision. Le CAr
    aurait le choix entre trois options : confirmer la décision des admins,
    l’amender ou la révoquer. En revanche, il n’aurait aucun pouvoir de
    sanctionner à titre individuel les admins qui ont pris la décision.

Pour conclure

Voilà, j’en ai fini, et je suis désolé d’avoir été aussi long. J’en ai aussi
fini avec le CAr, pour longtemps je pense (même si je vais peut-être intervenir,
par exemple pour mettre en avant les propositions que je viens de faire, dans la
Prise de décision en train de s’élaborer). Comme j’ai eu l’occasion de l’écrire
récemment sur Wikipédia, j’ai hâte de rester dans mon coin à contribuer
tranquillement, comme je le faisais avant d’être devenu arbitre (et j’ai
continué pendant, aussi ^^^). Ce fut quand même une belle expérience, et bravo
et merci à tous mes ex-collègues (malgré les divergences qu’on a parfois eues,
ce qui est normal). Bonne continuation à eux aussi.

Mathieudu68

Mon beau poisson

Hier, c’était le premier avril. Le poisson préparé sur la version francophone de Wikipédia est juste… incroyable !

Capture d’écran de la page d’accueil (CC-BY-SA 3.0).

En effet, wikipédia a décidé de revenir en arrière et d’adopter un look minitel, avec refonte du logo et animations à la clé. Il me semble que c’est la première fois que Wikipédia fait un poisson aussi important.

Lorsque l’on tapait les commandes du code Konami, le lecteur était redirigé vers un jeu. Le tout fonctionne grâce à un peu de JavaScript et de CSS.

Le code source du projet est publique et sous licence MIT.

Le poisson d’avril était également présent sur le bistro, où l’ex-bandeau d’avertissement (orange) de réception de message a été recyclé pour rediriger sur une vidéo Youtube.

Sauf que l’humour, y compris en ce jour particulier, reste soumis à sa police qui tâche à retirer les poissons qui ne sont pas à leurs goûts (ne vous inquiétez pas, les attaques à la frontière de l’islamophobie ne sont pas assujetis à sa réglementation).

Nous avons aussi un article assez bien travaillé (sur trois mois) qui a depuis été redirigé vers la section pastiche. Ne vous inquiétez pas, la tolérance faisant partie de l’ADN de la Wikipédia francophone, l’auteur s’est fait accusé de participer à la culture du viol avec ses blagues sexistes.

En manque de Cu (-ls ?)

Pour comprendre la vanne dans le titre, je vous invite à lire cet article Wikipédia.

Les vérificateurs d’adresses IP (CU) sont des bénévoles importants au bon fonctionnement du projet car ils permettent, sur le plan technique, de détecter les nuisibles.

La semaine dernière, des administrateurs se sont plaints d’un manque de réactivité des requêtes et pointent du doigt un sous-effectif.

Bien sûr, ce problème (pour certains) ne proviendrais pas d’un manque de candidatures (1 à 2 candidatures en plus des CUs en place) mais à cause du Car qui est chargé de les nommer. Et en remède, il a été proposé de se passer du Car pour faire des élections directement par la communauté.

Cette semaine, l’arbitre encore en place Mathieudu68 déplore ce comportement voulant retirer toutes prérogatives aux arbitres et répond « Alors, pour les CU et en ce qui me concerne, je considère que vous n’avez qu’à, au point où on en est, aller jusqu’au bout de votre démarche consistant à dépouiller les arbitres de leurs compétences pour les reprendre, sans demander de comptes à qui ce soit, à votre compte. Et ma réponse tient en deux mots : démerdez-vous. »

La section en question commençant à devenir tltr, je vais vous faire un résumé (commenté) du contenu.

Tous d’abord, un contributeur (non administrateur) réexplique que le Car est inutile et qu’il est possible de le court-circuiter, ce qui est cependant problématique au niveau des règles de la WMF (une partie de la section concerne la faisabilité ou non de cette action).

Un admin explique que les arbitres doivent prendre leurs responsabilités envers la communauté et ne pas dire « je n’ai pas envie de remplir mes fonctions parce que j’estime que les administrateurs ne sont pas bienveillants ». Une phrase comme « Je commence à en avoir marre de ne pas voire mes décisions appliquées et mes prérogatives contestées, alors allez jusqu’au bout du processus et ne me faîtes pas perdre mon temps » serait plus exacte.

 Les jambes sont maintenues par une barre d'écartement attachée à ses chevilles. Porte également un bâillon (BDSM) à boule.
Vous souhaitez devenir arbitre ? Indiquez que vous êtes *SM* (pas le banni) dans votre lettre de motivation.

Un autre admin n’a « pas observé une détérioration des relations admins/opérateurs », je ne peut que conseiller de prendre un rendez-vous chez un ophtalmo. Il ajoute « mais d’une part je n’ai pas vu de plainte, sous forme d’une RA ou autrement, suite à ce que je considère comme ayant dépassé les limites [les propos envers les arbitres] » : pour rappel, j’avais écrit une RA pour dénoncer des propos inacceptables, ce qui a mené à un blocage en écriture de l’administrateur ayant tenu les propos. La suite est une vraie perle : « Ce serait au CAr de s’adapter : état dans l’état, il lui est possible – je pense et ça a été fait – de demander des amendements aux initiatives des administrateurs, en principe réversible. » Le Car a effectivement demandé des amendements aux administrateurs… qui se sont empressés de voter communautairement contre, s’opposant frontalement au Car.

« il ne manquerait plus que ce soit de notre faute » , je le dis clairement : oui. Ce sont les administrateurs qui ont décidés de ne pas appliquer une décision Car. Ce sont des administrateurs qui ont tenus des propos corrosifs, voire inacceptable envers les arbitres. Ce sont les administrateurs qui s’empressent de bloquer les partis d’un arbitrage et ne veulent même pas entendre de solutions alternatives permettant de concilier justice et protection de l’encyclopédie.

Enfin je vais finir par le commentaire d’un administrateur qui rappelle qu’il ne faut pas généraliser et mettre tous les administrateurs dans le même panier. En effet de nombreux administrateurs font de la maintenance sans s’impliquer dans des sujets polémiques et font un merveilleux travail. Ne les oublions pas.

 

Couvrez ce Car, que je ne saurais voir

Couvrez ce Car, que je ne saurais voir. Par de pareils objets les âmes sont blessées, Et cela fait venir de coupables pensées.

Le comité d’arbitrage (Car) est une institution présente sur la Wikipédia francophone qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Leurs membres sont élus par la communauté, et leurs compétences et pouvoirs sont également donnés par la communauté à travers plusieurs prises de décision successives regroupées dans ce que l’on appelle le règlement Car.

Dans un précédent billet, j’avais notamment regretté que les administrateurs se soient opposés frontalement aux arbitres en refusant d’appliquer les décisions de ces derniers.

J’avais également indiqué ne pas vouloir me représenter notamment pour la raison suivante (je cite) :

  • Il faut malheureusement constater que le Car est « inutile » en l’état, non pas à cause de la mauvaise volonté des arbitres mais simplement car la communauté (dont les administrateurs), ne reconnait pas la légitimité du Car à prendre des actions ou décisions. Si c’est pour pisser dans un violon, autant s’épargner les attaques et autres joies liées au statut.

Il faut avouer que j’ai mal digéré cette opposition frontale, qui m’avait d’ailleurs incité à rendre le balai entre le 1er juin et le 4 août 2017 et rédiger un AdQ pour changer d’air.

Puis le temps passe, et m’éloigne du Wiki-drama pour participer au WCC et rédiger un autre AdQ.

Puis voilà que je revois passer le comité d’arbitrage dans ma liste de suivi… pour me rendre compte qu’il est engagé dans une guerre d’édition !!

Je jette un œil, puis me dit qu’il y a vraiment un problème ici. En effet, des contributeurs se prennent le droit de retirer une demande d’arbitrage, voire d’ajouter une mention indiquant qu’il est impossible de déposer une demande d’arbitrage, le nombre d’arbitres étant insuffisant.

Un arbitre s’efforce alors de révoquer afin de pouvoir faire les choses dans les règles de l’art, bref faire son « travail ». Cette guerre d’édition soulève un problème qui peut tenir en un tweet :

En effet, il y a tellement peu de respect pour les arbitres actuellement en place que des contributeurs se prennent le droit de décider de la recevabilité des demandes à la place des arbitres (ce qui est une prérogative des arbitres), voire leurs empêchent même de recevoir de demandes au motif que de toutes façons ils ne sont pas assez nombreux.

Les opérations, présentés comme étant « une simple action de maintenance dans le but d’informer correctement les lecteurs de la page en question » (??!), sont en réalité une entorse à des prises de décision.

Le fait que la demande soit de toute évidence non recevable (et a été considéré comme tel par le Car) ne change rien au fait que la communauté ne fasse même pas suffisamment confiance aux arbitres pour gérer intelligemment un trollage  mais se sentent dans l’obligation d’agir à la place des arbitres, quitte à faire une guerre d’édition.

Avant que l’on me traite de je ne sais quel nom, je tiens à préciser que je n’ai rien pour ou contre le fait de supprimer le Car ou refuser les arbitrages au motif que les arbitres sont trop peu nombreux etc…

Cependant, j’aime bien quand les choses sont clairement définis, fait dans les règles et en respectant la volonté de la communauté. Lorsque j’ai lancé la prise de décision en ce qui concerne les topic-ban, je l’ai fait pour officialiser la pratique qui prenait de l’ampleur chez les administrateurs à l’époque. Cela a permis de définir clairement ce que voulais la communauté, et ainsi offrir une sécurité et pour la communauté (réduction des risques de dérapages), et pour les administrateurs (moins de risques de contestations).

Je suis simplement partisan que la communauté doit déconstruire de la même manière qu’il a construit. S’il considère qu’une prise de décision est obsolète, alors elle en lance une nouvelle pour faire les choses proprement, au lieu de privilégier une situation bancale et assez irrespectueuse pour les arbitres.

Je suis donc prêt à lancer les paris que, grâce (ou devrais-je dire à cause) a toutes ces affaires, Cangadoba sera le dernier arbitre à effectuer la fonction d’arbitre, vu qu’il y a une grande chance qu’il n’y ait aucun contributeur « sérieux » qui souhaite se prendre plein le museau, d’un coté par les protagonistes des arbitrages, de l’autre par la communauté qui lui crache littéralement à la figure (on lui dit qu’il est inutile, qu’il n’a pas à s’occuper de ce dont pour quoi il a été élu, et on refuse d’appliquer les décisions qu’il prend).

Concernant les arbitres en place, Cangadoba a déclaré lors de sa candidature qu’il ne se présentera pas une nouvelle fois et Mathieudu68 a déclaré suite à cette affaire je cite : « je n’ai sûrement pas l’intention de me représenter dans ce pathétique panier de crabes. Je me suis présenté comme arbitre pour aider, et avant je ne mettais pas les pieds sur ce genre de page, restant à contribuer dans mon coin. Hé bah putain, soyez certain que je regrette de ne pas être resté tranquille dans mon coin hein. On ne m’y reprendra pas de sitôt à jouer les bonnes poires (dans tous les sens du terme) sur ce projet d’encyclopédie. »

Enfin, Mathieudu68 a déclaré vouloir « saisir la Wikimedia Foundation de cette situation et l’informer qu’une partie des administrateurs est entrée en rébellion, sans décision ni soutien officiel de la communauté, contre l’arbcom francophone ».

Il faut avouer que l’envie m’a prise de lancer une prise de décision, mais je n’étais pas enchanté à l’idée de me prendre des critiques, contestations et perdre mon temps sur ce dossier.

Comme quoi il est assez magique de constater qu’une demande d’arbitrage manifestement irrecevable a eu le pouvoir d’achever le Car.

Tor (II)

J’avais promis en décembre 2015 de vous parler des relations entre Wikipédia et Tor. Malheureusement je n’ai pas tenu parole. Afin de me rattraper, je vais vous présenter un projet en cours concernant ces deux projets (en réalité, je vais me contenter de traduire).

>>  Grants:IdeaLab/A Tor Onion Service for Wikipedia

Idée du projet

Quel est le problème que vous tentez de résoudre ?

Les utilisateurs voulant lire Wikipédia tout en protégeant leurs vie privée peuvent déjà utiliser le navigateur Tor pour lire Wikipédia. Cependant un service .onion va augmenter leurs vie privée au sens que les utilisateurs ne quitteront jamais le réseau Tor.

Les discussions concernant Wikipédia et Tor sont récurrent depuis 2006, en particulier pour déterminer s’il faut autoriser ou non les utilisateurs d’éditer Wikipédia via Tor. Le principal obstacle à cela est l’impossibilité pour le moment de trouver un moyen d’éviter les abus via Tor, en particulier en ce qui concerne les faux-nez. Cette proposition ne touche ce sujet que de manière tangentielle, car son objectif n’est pas de plaider en faveur d’un élargissement des politiques existantes en matière d’édition sur Tor.

Quelle est votre solution ?

La solution consiste à construire un proxy servant Wikipédia en lecture et en écriture en tant que service .onion faisant partie intégrante du réseau Tor.

Objectifs du projet

  1. Donner aux utilisateurs une nouvelle manière d’acceder à Wikipédia avec une plus grande garantie pour vie privée
  2. Supporter Tor en tant que technologie supportant la vie privée

Éventuellement, si ce projet est un succès ce proxy pourra être dirigé directement par la Foundation Wikimedia (WMF), afin d’éliminer une tierce partie qui pourrait agir en tant qu’homme du milieu.

Informations complémentaires

Un service .onion Tor (ou service caché) est un site qu’un utilisateur peut visiter ou un service qui utilise la technologie Tor pour assurer la sécurité et, si le propriétaire souhaite, l’anonymat à ses utilisateurs. Des exemples de services cachés sont l’application de messagerie ricochet ou le proxy .onion d’Internet Archive. [NdTr : Il existe également un .onion Facebook].

Le proposant fait remarquer qu’avoir un service .onion pour Wikipédia peut être potentiellement très utile pour les lecteurs tout en ayant un petit impact sur le processus d’édition actuel.

Proposition

Pour le moment, éditer Wikipédia à travers Tor est inpossible et, à ma connaissance, il n’y a aucun .onion servant Wikipédia. Les utilisateurs souhaitant éditer Wikipédia via Tor ont besoin de demander le statut IP block exemption. [NdTr : la version globale vous permettra d’éditer partout sauf sur wp-en].

L’idée de mettre en place le service consiste à :

  1. des proxys Wikipédia pour pouvoir être lu à travers le service caché ;
  2. utiliser OAuth (qui est activé sur Wikipédia) afin qui utilisateur puisse éditer Wikipédia via le service en utilisant son propre pseudonyme (seulement pour les utilisateurs disposant déjà du statut IP block exemption).

Changement de politiques

Cette proposition ne va entraîner aucun changement dans les politiques actuelles parce que les utilisateurs souhaitant éditer doivent continuer à demander le statut. Une autre chose intéressante serait d’ajouter une procédure sur Tor pour demander une telle exemption. En ce sens, la politique de non-proxies ouvertes reste la même.

Bénéfices

Comment un service .onion peut être bénéfique aux lecteurs de Wikipédia ?

  1. Nous savons que Wikipédia – par exemple les serveurs de la WMF – ont fait l’objet de surveillance de masse par des agences gouvernementales [NdTr : coucou PRISM]. Un tribunal de 4e circuit aux États-Unis a récemment statué à l’unanimité que cette activité conférait un statut à la Wikimedia Foundation dans son procès contre la NSA.
  2. Donner la possibilité de visiter Wikipédia de façon anonyme évite le risque que la Wikimedia Foundation puisse être contraint légalement à fournir des informations sur ses visiteurs [Ndtr : pas des contributeurs].
  3. Donner un proxy qui, de par l’architecture des services cachés, ne peut pas être subjet aux censures gouvernementales comme pour le cas récent de la Turquie.
  4. Fournir un service caché protège les utilisateurs contre les nœuds de sortie Tor malveillants. Étant donné le fonctionnement de Tor, les nœuds de sortie sont en position d’écoute des communications vers le site Web de destination que l’utilisateur veut atteindre (dans ce cas, Wikipedia). La recherche a montré que si un utilisateur navigue sur plusieurs sites Web et fuite des informations sur son identité sur l’un de ces sites, ces informations peuvent être utilisées par un nœud de sortie malveillant pour dé-anonymiser le trafic vers d’autres sites provenant du même utilisateur. Dans le cas de Wikipédia, ce risque est limité par le fait que Wikipédia est servi via HTTPS avec HTTP Strict Transport Security.

Alors que les avantages décrits aux points 1. et 2. ci-dessus peuvent être obtenus en visitant le site Web wikipedia.org en utilisant un navigateur compatible Tor, un service caché est nécessaire pour prévenir le risque associé aux nœuds de sortie malveillants.

Comment un service .onion Wikipédia est bénéfique à notre mission en général

En général, on peut affirmer que la généralisation de Wikipédia répond bien à la mission de notre mouvement. Cependant, fournir Wikipédia sur Tor permettrait de faire connaître Tor comme une technologie de protection de la vie privée des utilisateurs : rendre un site web largement accessible via Wikipédia via un service .onion permettrait non seulement aux utilisateurs soucieux de la vie privée de naviguer sur Wikipédia, mais cela rendrait également le sinistre « darknet » un peu plus semblable au « clearnet », c’est-à-dire Internet. Ceci est essentiel pour diffuser l’utilisation de Tor parmi les utilisateurs « moyens ».

Risques

Cela peut-il être utilisé par des éditeurs malveillants (vandales, spammeurs, faux-nez) ?

Non, les utilisateurs sous IP contineront d’être bloqué et les utilisateurs inscrits (éditant sous leur propre pseudonyme) continuront de devoir demander le statut.

Quelles autres problèmes peuvent être liées à une distribution de Wikipédia via un proxy anonyme ?

Si le service est largement utilisé, cela peut fausser quelques unes de nos statistiques & anayses dans le sens où nous verrons simplement une augmentation du traffic venant de Wikipédia par le réseau Tor.

Challenges

Quels challenges avons-nous besoin de surpasser pour que ce projet soit un succès ?

Nous avons besoin de logiciels pour rediriger Wikipédia et fournir une authentification OAuth aux utilisateurs. Certaines solutions existent déjà et pourraient être améliorées ou adaptées à ce cas d’utilisation :

Et concernant l’installation du service et sa maintenance ?
  1. Nous avons besoin d’expertises pour installer et maintenir le service .onion ;
  2. un service similaire mis en place par Internet Archive a été attaqué par différents robots déviants, ce service devrait donc être configuré et configuré pour atténuer ces attaques sans affecter les utilisateurs réguliers. Des étapes d’atténuation sont disponibles ici.
  3. DDoS contre l’oignon / service caché. Cela n’aura pas d’impact sur Wikipédia, mais cela pourrait rendre le service indisponible. Des étapes d’atténuation sont disponibles ici.
  4. Entretien constant. De nouvelles versions de Tor sont publiées souvent (tous les quelques mois). Ce logiciel devrait être tenu à jour.

FAQ

Comment Tor fonctionne ?

En des termes très généraux, une connexion à un site internet via Tor fonctionne ainsi :

  1. Le navigateur utilisant Tor demande un « circuit » à Tor
  2. Le navigateur établie une connexion chiffrée avec le réseau Tor, la connexion passe par trois serveurs : l’entrée (un guard), le milieu (middle) et la sortie (exit). À chaque étape, une couche de chiffrement est supprimée afin qu’aucun nœud n’ait une connaissance complète de la connexion. Les connexions à des sites Web et à des services et des sites Web sur le clearnet émergent uniquement des noeuds de sortie

Comment un service caché fonctionne ?

Un service est mis en place sur un serveur et se connecte au réseau Tor, en sélectionnant de manière aléatoire certains relais dans le réseau et leur demande d’agir en tant que points d’introduction. Ensuite, le service caché assemble un descripteur de service caché, contenant sa clé publique et un résumé de chaque point d’introduction. A partir de ce processus, une chaîne de 16 chiffres identifiant le service est calculée, cette chaîne suivie de .onion sera l’adresse du service caché. Le service caché et les points d’introduction sont ensuite annoncés dans une base de données publique partagée disponible via le réseau Tor. Lorsqu’un utilisateur souhaite contacter un service caché, il établit un point de rendez-vous avec le service considéré comme l’un des points d’introduction. Enfin, l’utilisateur et le service se connectent au point de rendez-vous avec le réseau Tor. Le service et l’utilisateur se connectent tous deux au réseau Tor via des circuits Tor (comme décrit ci-dessus), de sorte que leurs adresses IP réelles sont inconnues l’une de l’autre.

Quelle est la différence entre un noeud de sortie et un service caché ?

Avec le navigateur Tor, vous pouvez visiter n’importe quel site internet (aussi appelé « clearnet ») et les services cachés (appelés « darknet », puisque ces sites ne sont accessibles que via Tor). Un utilisateur se connectant au réseau Tor se verra attribuer un circuit, c’est-à-dire que ses connexions à n’importe quel site Web seront acheminées dans le réseau Tor à travers plusieurs nœuds (ou « bonds »). Si vous voulez visiter un site Web sur le clearnet (disons wikipedia.org) le navigateur se connecte à un nœud d’entrée, la connexion est ensuite transmise à un nœud intermédiaire et enfin à un nœud de sortie. Cette connexion est configurée de manière à ce que plusieurs couches de chiffrement soient « décollées » lorsque la connexion est transférée d’un nœud à l’autre (d’où le nom Tor, c’est-à-dire le routeur Onion).

Les nœuds de sortie sont les plus problématiques à exploiter car ils sont le point d’où le trafic émerge du réseau Tor pour contacter les sites Web sur Internet. Ils sont les plus problématiques de deux façons :

  1. si certains utilisateurs abusent du réseau Tor à des fins malveillantes (par exemple ils mettent en place un bot insérant du spam dans les commentaires d’un site web, et changent fréquemment de circuit pour que leur adresse IP change et ne puisse pas être bloquée), le noeud de sortie sera identifié et marqué comme « serveur malveillant ».
  2. Si l’utilisateur visite un site Web via HTTP (et non HTTPS), un noeud de sortie malveillant est capable d’espionner le trafic lui-même vers le site Web de destination. Même si le noeud de sortie ne connaît pas l’adresse IP d’origine de l’utilisateur, ce trafic peut contenir des informations sensibles ou d’autres données pouvant conduire à dé-anonymiser un utilisateur.

Un service  caché est un site web qui n’est servi que par le réseau Tor. Lorsqu’un utilisateur se connecte à un service caché, cette connexion ne quitte jamais le réseau Tor.

Billet de blog sous  licence Creative Commons Attribution-partage dans les mêmes conditions (auteurs|source).

Voir aussi T168218 - Tor hidden service for WMF websites

Alors docteur, c’est un garçon ou une fille ?

Aujourd’hui, nous allons nous intéresser à une question fondamentale (bien moins que l’orthographe de la capitale japonaise ou des PàS cependant).

Devons-nous dire ?

  • Wikipédia est tellement belle, elle ne devrait pas s’exposer ainsi à des inconnus !
  • Wikipédia est tellement beau, il ne devrait pas s’exposer ainsi à des inconnus !
  • Le wikipédia est tellement beau, il ne devrait pas s’exposer ainsi à des inconnus !
  • La wikipédia est tellement belle, elle ne devrait pas s’exposer ainsi à des inconnus !

D’après un sondage sur Twitter, 58 % des gens considèrent que la première proposition est la bonne. Mais est-ce LA BONNE™ réponse ?

Photographie d'une page du Larousse Poche 2014

Comme tout bon Wikipédien qui se respecte, mon premier réflexe est de rechercher une source fiable. Ainsi, mon Larousse de poche 2014 affirme que Wikipédia est un nom propre. Adieu donc les noms communs.

Pour le reste, voici un petit sondage de 2006 😉

Il semble que dans la pratique, le féminin est plus utilisé.

FIN

QPC : explications

Les domaines nationaux sont des ensembles immobiliers présentant un lien exceptionnel avec l'histoire de la Nation et dont l'Etat est, au moins pour partie, propriétaire.

Ces biens ont vocation à être conservés et restaurés par l'Etat dans le respect de leur caractère historique, artistique, paysager et écologique.

> Article L621-34 : Code du patrimoine

On est ici en face d’une copyfraude légalisé puisque photographier sans autorisation ces anciens bâtiments dans un but commercial est illégal.

L'utilisation à des fins commerciales de l'image des immeubles qui constituent les domaines nationaux, sur tout support, est soumise à l'autorisation préalable du gestionnaire de la partie concernée du domaine national. Cette autorisation peut prendre la forme d'un acte unilatéral ou d'un contrat, assorti ou non de conditions financières.

La redevance tient compte des avantages de toute nature procurés au titulaire de l'autorisation.

L'autorisation mentionnée au premier alinéa n'est pas requise lorsque l'image est utilisée dans le cadre de l'exercice de missions de service public ou à des fins culturelles, artistiques, pédagogiques, d'enseignement, de recherche, d'information et d'illustration de l'actualité.

Un décret en Conseil d'Etat définit les modalités d'application du présent article.
> Code du patrimoine - Article L621-42

Ainsi, la distribution sous licence Créative Common (sauf CC-BY-NC-ND, CC-BY-NC-SA et CC-BY-NC), licences utilisées pour les illustrations sur Wikipédia et Commons, est devenue illégalle car elles autorisent explicitement une réutilisation commerciale.

Les associations Wikimedia France et La Quadrature du Net ont déposé une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) afin que le Conseil Constitutionnel (CC) s’exprime sur la légalité (ou non) de cet article L621-42.

Le conseil d’état, chargé de filtrer ces questions, a transmis la QPC au CC aujourd’hui.

[Lire la décision de renvoi]

Affaire à suivre…

QPC déposé par WikimediaFr : direction Conseil constitutionnel

Conseil d’État

N° 411005
ECLI:FR:CECHR:2017:411005.20171025
Inédit au recueil Lebon
10ème – 9ème chambres réunies
M. Vincent Villette, rapporteur
Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public

Lecture du mercredi 25 octobre 2017

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

 


Vu la procédure suivante :

Par un mémoire et un mémoire en réplique, enregistrés les 17 août et 7 octobre 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, les associations Wikimédia France et La Quadrature du Net demandent au Conseil d’Etat, en application de l’article 23-5 de l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 et à l’appui de leur requête tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de l’article R. 621-99 du code du patrimoine, de renvoyer au Conseil constitutionnel la question de la conformité aux droits et libertés garantis par la Constitution de l’article L. 621-42 du code du patrimoine.

Vu les autres pièces du dossier ;

Vu :

– la Constitution, notamment son Préambule et son article 61-1 ;
– l’ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ;
– le code du patrimoine ;
– le code de justice administrative ;

Après avoir entendu en séance publique :

– le rapport de M. Vincent Villette, auditeur,

– les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ;

Considérant ce qui suit :

1. Aux termes du premier alinéa de l’article 23-5 de l’ordonnance du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel :  » Le moyen tiré de ce qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution peut être soulevé (…) à l’occasion d’une instance devant le Conseil d’Etat (…) « . Il résulte des dispositions de ce même article que le Conseil constitutionnel est saisi de cette question de constitutionnalité à la triple condition que la disposition contestée soit applicable au litige ou à la procédure, qu’elle n’ait pas déjà été déclarée conforme à la Constitution dans les motifs et le dispositif d’une décision du Conseil constitutionnel, sauf changement de circonstances, et que la question soit nouvelle ou présente un caractère sérieux.

2. Aux termes de l’article L. 621-42 du code du patrimoine :  » L’utilisation à des fins commerciales de l’image des immeubles qui constituent les domaines nationaux, sur tout support, est soumise à l’autorisation préalable du gestionnaire de la partie concernée du domaine national. Cette autorisation peut prendre la forme d’un acte unilatéral ou d’un contrat, assorti ou non de conditions financières. / La redevance tient compte des avantages de toute nature procurés au titulaire de l’autorisation. / L’autorisation mentionnée au premier alinéa n’est pas requise lorsque l’image est utilisée dans le cadre de l’exercice de missions de service public ou à des fins culturelles, artistiques, pédagogiques, d’enseignement, de recherche, d’information et d’illustration de l’actualité. / Un décret en Conseil d’Etat définit les modalités d’application du présent article « .

3. L’article L. 621-42 du code du patrimoine est applicable au présent litige. Cette disposition n’a pas déjà été déclarée conforme à la Constitution par le Conseil constitutionnel. Le moyen tiré de ce qu’elle porte atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution, et notamment à la liberté d’entreprendre et au droit de propriété garantis par les articles 2, 4 et 17 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 en raison de l’incompétence négative dont elle est entachée, soulève une question présentant un caractère sérieux. Ainsi, il y a lieu de renvoyer au Conseil constitutionnel la question prioritaire de constitutionnalité invoquée.

D E C I D E :
————–

Article 1er : La question de la conformité à la Constitution de l’article L. 621-42 du code du patrimoine est renvoyée au Conseil constitutionnel.

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l’association Wikimédia France, première requérante dénommée, et à la ministre de la culture.
Copie en sera adressée au Premier ministre.


[Source]

[Dossier] Car, 1 an après

Déjà un an (ou presque) que je suis arbitre de la Wikipédia francophone. Mon mandat arrivant à échéance, il est donc temps de faire une synthèse des bons et (malheureusement) mauvais moment durant cette période.

Élection

Le 30 septembre 2016, mon mandat débute. Le Car est alors constitué de six membres dont plusieurs « anciens » qui aident les novices à s’habituer à cet univers nouveau. Le moment est venu d’obtenir les codes pour se connecter à l’adresse courriel collective (car-fr-l [arobase] lists [point] wikimedia [point] org) avec pour exercice de faire le tri entre les (très nombreux) spams et le peu de courriels légitimes.

Nomination des CUs

Le meilleur moment que j’ai passé en temps qu’arbitre fût l’élection des CUs. Étant chargé d’être l’interface, j’ai pris du plaisir à converser avec eux 🙂

Arbitrage recevable

J’ai été arbitre coordinateur sur l’arbitrage V./DD. qui s’est bien déroulé. J’estime avoir eu de la chance de tomber sur un conflit dans lequel les principaux protagonistes ne sont pas fermés à la discussion et pour lequel une bonne entente est possible (« je suis prêt moi aussi à fumer le calumet de la paix », « Après cette période d’échanges vigoureux et de mise à plat, au vu des dernières remarques, il est bien possible que nous soyons prêts à aller partager une bière…..! »). Je suis heureux d’avoir pu aider à désamorcer un conflit qui aurrait pu s’envenimer bien plus.

La vie en rose (ou pas)

 Les jambes sont maintenues par une barre d'écartement attachée à ses chevilles. Porte également un bâillon (BDSM) à boule.
Équipement indispensable de tout arbitres se respectant.

En candidatant, j’étais bien conscient que le Car ne circule pas (que) sur des sentiers tranquilles et qu’il est nécessaire d’être bien attaché. En effet, tout Wikipédiens ayant un peu d’expérience sait à quel point certaines personnes sont hostiles à ce Car (d’ailleurs, il faudrait que l’on m’explique un jour ce qui s’est passé dans le passé pour qu’il y ait une telle opposition).

Mais bon, pensant qu’il ne s’agissait que d’une minoritée de personne, j’ai activé (comme pour l’élection administrateur) mon côté masochiste et j’ai sauté le pas.

La guerre des clans

Les administrateurs et les arbitres font l’objet de fantasmes chez certains contributeurs et l’on s’imagine alors la présence de cabales, à cause des outils de l’un et du côté « secret » de l’autre. Je me souviens il y a un an, des personnes craignaient que mon cumul de mandat rendrait les « administrateurs » intouchables. Laissez-moi rigoler !

Un arbitrage qui se passe mal

J’ai le souvenir d’un arbitrage qui s’est assez (franchement) mal passé. Pour des raisons pratiques (et parce que j’ai la flemme de rechercher les noms 😉 ), je vais appeler le demandeur X et le défendeur Y. Peu de temps après l’ouverture d’une requête aux administrateurs, une demande d’arbitrage est lancée. Assez rapidement, l’arbitrage est déclaré recevable mais le défendeur, lui , est déjà bloqué par les administrateurs durant toute la période de l’arbitrage !

Or, pour qu’un arbitrage se passe bien, et pour respecter un principe de droit élémentaire qui est nécessaire pour une certaine justice, et donc une résolution de conflit, il faut que les différents partis puissent être entendus.

Ainsi, en application de notre cinquième principe fondateur (N’hésitez pas !) et du règlement Car (qui, rappelons-le, est contruit par la communutée à travers différentes Prises de Décisions), le Car a proposé aux administrateurs de modifier le blocage en une restriction thématique avec filtre permettant à Y de modifier effectivement QUE la page d’arbitrage.

Si vous ne l’avez pas déjà fait, je vous conseille de prendre du pop-corn car ceci est l’élément déchencheur d’un wiki-drama comme on les aime bien.

Ce qui était considéré comme du bon sens pour les arbitres est, du côté des administrateurs, perçu comme une ingérence, un putsch, intolérable. La mesure, qui rappelons-le n’est en aucun cas un déblocage, n’était qu’un « déféré » permettant le bon déroulement de l’arbitrage en autorisant uniquement un parti à répondre aux accusation qu’on lui fait.

Mais non. Cela serait donner un très mauvais signal d’autoriser quelqu’un à participer à son « procès ». Cela serait donner un très mauvais signal de permettre à quelqu’un de s’expliquer quand on le lui demande.

C’est ainsi que les administrateurs ont dans un premier temps appliqués puis, communautairement, retirés cette demande, rendant ainsi impossible la bonne poursuite de l’arbitrage.

Les administrateurs (dans leurs ensemble, puisque décision communautaire) se sont donc opposés frontablement à une décision du Car prise par des arbitres élus par la communauté et fondé sur son règlement qui est là aussi voté par la communauté à travers des prises de décisions. Suite à cette entrave, l’analyse sur le fond n’a pas pu avoir lieu et le problème n’a pas pu être résolu.

Mais, bon, il est tellement plus facile de dire que le Car ne sert à rien, est lent, est psychorigide, etc…

Quand un banni voit juste…

Avec le recul, je m’apperçois qu’il y a eu des signes annonciateurs de ce wiki-drama, mais que ni le Car, ni les administrateurs, ne lui ont accordés d’importance.

Les bannis ont généralement ce point commun de vouloir désorganiser Wikipédia, de frapper là où ça fait mal.

Le banni प्रजापति  (Prajapati)  sollicite à plusieurs reprise le Car en ouvrant des demandes d’arbitrages qui seront toutes déclarés non recevable. Le point commun  ? Ils demandaient tous la révision d’un blocage de compte effectué par les administrateurs.

Déjà là le Car avait remarqué l’empressement des administrateurs à bloquer le demandeur et s’interrogeait sur les usages actuels des arbitres afin d’éviter un « conflit d’édition ». La requête étant déclarée non recevable, les arbitres ne se sont malheureusement pas étendus sur la question.

Je parie qu’il y en a un qui rigole devant son écran.

Deux visions différentes

Attention, je ne dis pas que les administrateurs sont des « méchants » (bien que cela serait comique, provenant d’un administrateur). Simplement, ils ont une vision différente par rapport aux arbitres. Ils sont en effet habitués à agir sur le terrain et par conséquent prendre les mesures immédiates et nécessaires pour stopper la nuisance. Les arbitres, quand à eux, préfèrent analyser posément le conflit pour trouver la réponse la plus adaptée.

Les administrateurs sont efficaces contre les vandalismes évidents, guerre d’éditions etc, tandis que les arbitres le sont plus sur des domaines tels que la manipulation de sources et autres affaires de fond complexes qui sont des problèmes beaucoup moins évidents et qui demande de se coltiner une bonne cinquantaine de liens, historiques de navigation, journaux…

Ces deux statuts pourraient fonctionner efficacement de façon complémentaire mais il existe un joli flou artistique et des rancunes qui mettent de gros grains de sable dans la machine.

Nomination des CUs – Version 2

Note : Dans cette section, je vais volontairement ne pas rentrer dans le vif du sujet afin de respecter la confidentialité des écrits, surtout concernant un sujet aussi « sensible » sur Wikipédia.

Le second cafouillage de ce comité d’arbitrage a été le retard monumental pris pour nominer les CUs.

En effet, des éléments sérieux concernant Prométhée invite le Car à se questionner sur l’opportunité de le renouveller. Tous d’abords, afin d’éviter une mauvaise interprétation de ce paragraphe, je tiens à préciser que les éléments en question ne concernent pas un éventuel abus des outils CU.

Mathieudu68 était quand à lui chargé d’être l’interface et de « coordonner » le tout.

L’état des lieux concernant le renouvellement :

  • 3 arbitres étaient (plus ou moins) pour
  • 3 arbitres étaient contre
  • 1 arbitre était indisponible

Nous avons donc attendus un (très) long moment voir si le 7ème arbitre répondrait.

Même en attendant en haut de la colline avec un bouquet d’églantines, elle n’est jamais venue (la réponse).

Puis la situation s’est débloqué d’un coup, il s’avère que des arbitres qui étaient pour étaient en réalité contre mais que Mathieudu68 aurait mal compris. L’usage du conditionnel est important ici car j’ai compris exactement de la même manière que lui, je ne peut donc pas lui imputer la faute, son seul tord étant, amha, d’avoir préféré laisser couler en attendant que la situation se débloque plutôt que de donner un bon coup de pied dans la fourmilière. Là aussi, on ne peut pas lui en vouloir, car la passivitée était une réaction naturelle dans le contexte où l’on était.

 

Je n’irai pas plus loin pour ce cas, la situation étant trop récente et ne voulant pas écrire des choses qui pourraient être mal interprété.

Car : nouvelle élection

Lorsque j’ai commencé à rédiger ce dossier, les élections de septembre 2017 n’avaient pas encore débutés. Pour des raisons morales (et par procrastination), je me refusais de le publier avant ou pendant afin d’éviter toutes conséquences en faveur ou en défaveur d’un candidat.

Maintenant qu’on a les résultats, autant les indiquer : Cangadoba est réélu, ce qui fait que le Car ne foctionne qu’à deux arbitres pour l’instant, l’autre étant Mathieudu68 qui est au milieu de son mandat.

Motifs

Je vais finir ce dossier en indiquant pourquoi je ne me suis pas représenté :

  • Je risque d’être (très) occupé IRL durant ces prochains mois, je ne pouvais donc plus garantir mon assiduité.
  • Il faut malheureusement constater que le Car est « inutile » en l’état, non pas à cause de la mauvaise volonté des arbitres mais simplement car la communauté (dont les administrateurs), ne reconnait pas la légitimité du Car à prendre des actions ou décisions. Si c’est pour pisser dans un violon, autant s’épargner les attaques et autres joies liées au statut.
Crédit image : Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 (non transposée) - Bound on tippy toes (auteur : JBC Productions) (source)