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Contrefaçon

Cet article étant basé sur le droit français, j’invite les lecteurs étrangers à trouver les lois locales correspondantes, le problème de contrefaçon étant international.

Après la fermeture de zone téléchargement et plus récemment de nyaa.se (ou de sa version sukebei pour les mineurs majeurs 😉 ), on entend toujours l’argument que la contrefaçon est immoral car il détruit des emplois, qu’il faut respecter les auteurs qui sont derrière cela et qui en vivent, etc. Bref, la violation du droit d’auteur est le mal incarné.

Si vous téléchargez des To de Hentai illégalement, vous contribuez à la ruine de l’industrie du porno, donc du vice et de l’immoralité. Pensez y ! ^^

Pour rappel, si vous téléchargez illégalement Bible Black ou Imouto Paradise!, vous risquez d’être puni de cinq ans d’emprisonnement et de 375 000 euros d’amende (Code pénal – Article 321-1).

Par contre, il existe des cas de contrefaçons qui choquent beaucoup moins et qui sont parfois réalisées par des institutions publiques : la copie de Wikipédia.

J’entends déjà venir la remarque « Wikipédia est une encyclopédie libre, on peut copier et elle nous incite même à le faire ». C’est vrai, Wikipédia autorise sous certaines conditions.

Je vais vous épargner le détail de ces conditions pour traiter le cas des sites qui copient sans créditer et sans mentionner la licence.

Retournons d’abords dans la version longue de la licence CC-BY-SA. On y trouve un passage très intéressant et lourd de conséquences pour les contrevenants.

7. Résiliation

  1. Toute violation par l’Acceptant des clauses de cette Licence entraînera sa résiliation automatique et la fin des droits qui en découlent.

En effet, si les conditions (ou clauses dans le langage juridique), notamment de paternité ou de réutilisation sous la même licence,  ne sont pas respectés, le contrat est résilié. Et alors ? Il ne s’est engagé à rien, il n’a rien signé avec vous ? Réflechissez, la licence permet d’autoriser la réutilisation, si le contrat est rompus, on retombe dans … le droit commun !

Par conséquent, le contenu sur Wikipédia n’est plus (pour le fraudeur) sous licence CC-BY-SA (ayant résilié son contrat) mais sous un bon vieux copyright classique.

Ainsi, les rédacteurs de l’article copié « récupèrent » pleinement l’usage du droit d’auteur sur leurs écrits (ou images). Pour rappel (nul n’est censé ignorer la loi), « Toute édition d’écrits […] ou de toute autre production, imprimée […] en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. » (Code de la propriété intellectuelle – Article L335-2).

Cet article est à noter quelque part car il est important pour toutes correspondances avec des récalcitrants.

Dans la liste des récalcitrants, nous pouvons intégrer d’office tout courriels aux herbergeurs qui se contrefoutent royalement de la volontée de Wikipédia à tout diffuser sous CC-BY-SA. Au lieu de leur parler de respect de la licence à respecter, parlez leurs de contenus sous contrefaçon à supprimer, vous aurez plus de chance d’obtenir une réaction.

Il existe une page sur Wikipédia pour signaler ces « manquements » à corriger : Wikipédia:Respect de la licence à vérifier

Paradoxalement et par expérience, on peut remarquer que les petits blogs et les institutions publiques sont les plus réactifs et que les gros organismes comme Youtube ou WordPress sont beaucoup plus pointilleux (demandent une DMCA).

J’entends déjà les gens me dire « si tu contribue sur Wikipédia, c’est parce que tu es un grand défendeur de la connaissance libre pour tous et que dans le fond la copie illégale n’est pas un si grand problème, donc osef ». Tout d’abords, niveau motivation, il y a autant de but pour moi de proposer à tous du contenu libre « par charité » que de (re)faire mon éducation sexuelle à travers les eroges et autres hentai. C’est toujours bien d’apprendre quelques nouvelles positions (les japonais ont une imagination débordante dans ce domaine) mais cela n’est pas l’objectif premier (par contre les catalogues de la Redoute… STOP! Retournons le au sujet principal si vous le voulez bien !)

Si je suis sur Wikipédia, c’est parce que c’est un moyen utile et agréable de passer du bon temps avec une communauté assez sympathique et une bonne manière d’apprendre des choses et ainsi développer sa culture générale.

Par conséquent, s’il y en a qui ont passé des heures sur leurs temps libre pour rédiger Détective Conan ou Otoboku, ce n’est pas pour que des tiers me manque de respect en ne créditant pas l’auteur du contenu réalisé et donc du travail qui est derrière. Et j’apporte une mention spéciale aux gens qui s’attribue la paternité d’un article de Wikipédia à des fins commerciaux. À ce niveau là, le niveau d’irrespect est tel que l’on à plus rien à cirer de l’argument du « je contribue pour la connaissance universelle » (contrairement aux petits blogs de particulier où l’on demande gentiment d’être sympa avec nous, contributeurs, en ajoutant une petite phrase nous rendant un bien grand plaisir).

Vu que c’est le moment de faire de la pub, nous pouvons citer le journal ladepeche.fr qui recopie l’article Pont Antoinette en s’attribuant la paternité du travail. Voila un bel exemple de tout ce qui a le don de m’énerver :

  • L’auteur réel de l’article, Topfive , passe complètement à trappe ;
  • Le contenu est légèrement modifié histoire de ne pas se faire griller puis diffusé sous le nom du journaliste. Un travail digne de Kevin, l’élève paresseux de collège qui doit rédiger son devoir maison ;
  • contrairement à Kevin, le journaliste est payé pour pomper, on peut donc bien parler ici du « vol de travail », le journaliste se faisant payer pour un travail déjà effectué bénévolement par un tiers ;
  • Malgré les demandes du créateur et principal rédacteur de l’article, malgré une série de mails envoyés à plusieurs personnes les 27/03/2017, 05/04/2017 et 12/04/2017, le journal fait toujours le mort ;
  • Le message est bien passé car ils ont (mal) crédité l’image suite à cela. Donc l’absence de réponse est volontaire, ce qui n’est pas du tout professionnel.

Par principe, je demande la régularisation ou le retrait de tout articles ou images dont je suis auteur ou co-rédacteur car je trouve que le respect du travail des contributeurs bénévoles est une valeur importante qui mérite d’être imposée. J’invite également tous les rédacteurs qui me suivent à faire de même. Ce ne sont que quelques mails ou commentaires mais cela peut peut-être aider à faire comprendre que la CC-BY-SA n’est pas un vain concepte et que contribuer sur Wikipédia ne doit mener à un pillage du travail.

Vous connaissez l’histoire du serpent qui se mord la queue ? Des fois, un article copié de Wikipédia même à la suppression de ce denier pour … copyvio du site qui a pompé Wikipédia.

Enfin je tiens à prévenir d’enventuels journalistes qui me suivent (ping ladepeche.fr) que s’ils s’aventurent à pomper les articles dont je suis le principal rédacteur (en particulier si ce sont des bons articles, les deux titres cités plus hauts dans ce billet n’ont pas été choisis au hasard 😉 ), surtout s’il y a de l’appropriation, qu’ils ont intêret de me répondre dans les trois mois s’ils ne veulent pas que je sois pris d’une furieuse envie d’effectuer une visite de poulailler ou d’envoie de correspondance.

Enfin suite à l’affaire Wikipédia invoqué dans ce billet, le bilan (final ?) est de 2561 comptes de spam identifiés par les devs (tous bloqués).

 

 

 

 

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